Mentions légales
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Virginie Morel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Virginie Morel.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site [https://www.atelier-virginiemorel.com/] est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [https://www.atelier-virginiemorel.com/] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire
Virginie Morel
Domaine des Ronze
18, Route de Vallières
69430 Régnié Durette – France
- 33 (0) 6 84 31 02 05
Crédits
Directrice de publication
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Virginie Morel
ateliervirginiemorel@gmail.com
- 33 (0) 6 84 31 02 05
Hébergeur
Netlify Inc (USA)
Conception/Rédaction
Sarah Rambaud
Design
Samuel Rambaud
Développement
Arthur Violy
Traduction
Anaïs Morel
Crédits photographiques
Paul Bréchignac
Eve Campestrini
Erick Saillet
Sabine Serrad
Bruno Suet